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Vous trouverez ci dessous une partie des textes nous concernant dans la Fonction Publique Territoriale ainsi que des textes particuliers aux SPP.

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Concours et examens - Détachement et intégration - Discipline - Protection sociale - Règles générales FPT - Statuts particuliers - Temps de travail - Instances FPT - Fin de carrière - Rémunération - Retraite - Droits syndicaux - Formation

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